Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MARCHES DE PROVENCE
SOCIETE TRAMIER S.A.

Numéro de dépôt :
1378635
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/1996

Présentation de la marque LES MARCHES DE PROVENCE

Déposée le 3 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TRAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MARCHES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TRAMIER domicilié(e) 5ème Rue - Lots 1 à 3, 13127 VITROLLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine NIEK - France.

La marque LES MARCHES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARCHES DE PROVENCE est expirée depuis le 3 mars 1996.

SOCIETE TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : GRODYN , PIC'OLIVE , TRAMIER COMPETITION , TRAMIER , L'OLIVE POUR L'APERITIF... DE TRAMIER , BIG'OLIVE , FRAMACO , OLIVES COCKTAIL , ALIVETE , PROMOLIVA


SOCIETE TRAMIER S.A. - 5ème Rue - Lots 1 à 3, 13127 VITROLLES. - France


Monsieur Antoine NIEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Olives vertes noires, dénoyautées, farcies, coupées en rondelles ou en salade, aux herbes de Provence, toutes préparations d'olives en sauce ou aux aromates.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.